{"id":434,"date":"2025-09-29T19:39:14","date_gmt":"2025-09-29T19:39:14","guid":{"rendered":"https:\/\/aurores.ca\/?page_id=434"},"modified":"2025-10-08T16:46:47","modified_gmt":"2025-10-08T16:46:47","slug":"politique-dutilisation","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/aurores.ca\/?page_id=434","title":{"rendered":"politique d’utilisation"},"content":{"rendered":"\t\t
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Responsable, libre, juste et bienveillante<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Politique d'utilisation<\/h6>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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1. Objet<\/h2>

La pr\u00e9sente politique a pour objet d\u2019\u00e9tablir les conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019acc\u00e8s et d\u2019utilisation du site web, de CarnetSocial<\/strong>, ainsi que de toute plateforme future d\u00e9velopp\u00e9e dans le cadre du projet \u00ab 100 000 \u00e9veill\u00e9s \u00bb<\/strong>. Ces espaces constituent une initiative collective visant \u00e0 rassembler et \u00e0 soutenir une communaut\u00e9 engag\u00e9e, en offrant un environnement \u00e0 la fois priv\u00e9, collaboratif et professionnel.<\/p>

Le site agit comme une vitrine et un point d\u2019entr\u00e9e central vers les diff\u00e9rents services du projet. Il permet aux utilisateurs de s\u2019inscrire, de consulter les \u00e9v\u00e9nements propos\u00e9s et d\u2019acc\u00e9der aux outils mis en place par l\u2019\u00e9quipe, tels que CarnetSocial<\/strong> ou d\u2019autres plateformes num\u00e9riques d\u00e9velopp\u00e9es pour accompagner la communaut\u00e9. Ces services \u00e9volutifs sont directement g\u00e9r\u00e9s par l\u2019\u00e9quipe du projet et constituent le socle de l\u2019offre accessible aux participants.<\/p>

En compl\u00e9ment de ces services, des contributeurs ind\u00e9pendants peuvent proposer leurs propres ressources. Celles-ci peuvent prendre la forme d\u2019outils gratuits (vid\u00e9os, documents, plateformes accessibles) mais \u00e9galement de services payants, tels que de l\u2019assistance personnalis\u00e9e, des formations ou des prestations adapt\u00e9es. Ces offres sont pr\u00e9sent\u00e9es par les contributeurs via CarnetSocial<\/strong> ou toute autre plateforme de leur choix, et sont g\u00e9r\u00e9es directement par eux, sans intervention ni contr\u00f4le de l\u2019\u00e9quipe du projet.<\/p>

Ainsi, la responsabilit\u00e9 du projet se limite \u00e0 la mise en relation et \u00e0 la mise \u00e0 disposition de ses propres outils et services. Toute relation contractuelle ou transaction li\u00e9e aux offres ind\u00e9pendantes des contributeurs rel\u00e8ve exclusivement de ces derniers.<\/p>

En acc\u00e9dant au site, \u00e0 CarnetSocial ou \u00e0 toute autre plateforme associ\u00e9e, et en utilisant les services propos\u00e9s, chaque utilisateur reconna\u00eet et accepte sans r\u00e9serve la pr\u00e9sente politique, qui encadre et d\u00e9finit les r\u00e8gles applicables \u00e0 l\u2019ensemble du projet.<\/p>

2. Acc\u00e8s, inscription et paiement<\/h3>

L\u2019acc\u00e8s au Site est ouvert aux particuliers, travailleurs autonomes, entreprises, organismes, associations et municipalit\u00e9s<\/strong> (les \u00ab Utilisateurs \u00bb). Les mineurs peuvent s\u2019inscrire sous r\u00e9serve d\u2019une autorisation parentale et doivent \u00eatre en mesure d\u2019utiliser le Site de fa\u00e7on autonome.<\/p>

Proc\u00e9dure d\u2019inscription.<\/strong> L\u2019inscription s\u2019effectue au moyen d\u2019un formulaire recueillant les informations suivantes : nom, pr\u00e9nom, courriel, sexe, r\u00e9gion<\/strong>. Ces donn\u00e9es sont n\u00e9cessaires pour l\u2019ouverture du compte et l\u2019acc\u00e8s aux outils propos\u00e9s par le projet. Des informations compl\u00e9mentaires pourront \u00eatre demand\u00e9es ult\u00e9rieurement afin d\u2019activer certains services. Toute donn\u00e9e collect\u00e9e et utilis\u00e9e sp\u00e9cifiquement sur CarnetSocial<\/strong> ou sur toute autre plateforme associ\u00e9e fera l\u2019objet d\u2019une politique distincte.<\/p>

Activation et paiement.<\/strong> Une fois le formulaire compl\u00e9t\u00e9, l\u2019Utilisateur re\u00e7oit par courriel les modalit\u00e9s de paiement. Le r\u00e8glement s\u2019effectue via Stripe<\/strong>, avec la possibilit\u00e9 d\u2019utiliser Apple Pay<\/strong> ou Google Pay<\/strong>. L\u2019abonnement est fix\u00e9 \u00e0 1 $ par mois<\/strong> ou 12 $ par an<\/strong> et est renouvel\u00e9 automatiquement selon la p\u00e9riodicit\u00e9 choisie, jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9siliation. L\u2019acc\u00e8s aux services est activ\u00e9 \u00e0 compter de la r\u00e9ception du premier paiement.<\/p>

Niveaux d\u2019acc\u00e8s.<\/strong>
\u2013 Invit\u00e9s :<\/strong> leur acc\u00e8s est limit\u00e9 aux seules pages publiques mises de l\u2019avant sur le Site.
\u2013 Participants :<\/strong> ils b\u00e9n\u00e9ficient de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019ensemble des plateformes et services rendus visibles par le projet, incluant CarnetSocial et les autres outils d\u00e9velopp\u00e9s.
\u2013 Contributeurs :<\/strong> en leur qualit\u00e9 de participants, ils disposent des m\u00eames droits que ceux-ci, et b\u00e9n\u00e9ficient en outre d\u2019un acc\u00e8s exclusif \u00e0 une plateforme sp\u00e9cifique leur permettant de d\u00e9poser des offres, des outils ou des demandes particuli\u00e8res. Les offres ind\u00e9pendantes des contributeurs \u2014 qu\u2019il s\u2019agisse de contenus gratuits (vid\u00e9os, documents, ressources) ou de services payants (assistance, accompagnement, formations) \u2014 sont g\u00e9r\u00e9es directement par eux, via CarnetSocial<\/strong> ou toute autre plateforme de leur choix, sans intervention ni contr\u00f4le de l\u2019\u00e9quipe du projet.<\/p>

Suspension et annulation.<\/strong> L\u2019Utilisateur peut demander la r\u00e9siliation de son abonnement en \u00e9crivant \u00e0 annulation@passitechnologie.com<\/a><\/strong>, au moins 15 jours avant<\/strong> la prochaine \u00e9ch\u00e9ance de facturation. Les montants d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9lev\u00e9s ne sont pas remboursables<\/strong>, la responsabilit\u00e9 incombant \u00e0 l\u2019Utilisateur de prendre connaissance des conditions pr\u00e9alablement \u00e0 toute souscription. Toute r\u00e9siliation entra\u00eene la suspension de l\u2019acc\u00e8s aux services \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode en cours. De m\u00eame, tout d\u00e9faut de paiement ou annulation du moyen de paiement entra\u00eene automatiquement la suspension du compte.<\/p>

Droits relatifs aux donn\u00e9es.<\/strong> L\u2019Utilisateur peut, \u00e0 tout moment, demander la suppression de ses donn\u00e9es personnelles en \u00e9crivant \u00e0 donnee@passitechnologie.com<\/a><\/strong>. Les modalit\u00e9s de traitement et de conservation des donn\u00e9es sont pr\u00e9cis\u00e9es \u00e0 l\u2019article \u00ab Donn\u00e9es personnelles \u00bb de la pr\u00e9sente politique, ainsi que, le cas \u00e9ch\u00e9ant, dans les politiques propres aux plateformes associ\u00e9es.<\/p>

3. Abonnement et contributions financi\u00e8res<\/h3>

L\u2019abonnement constitue une contribution financi\u00e8re destin\u00e9e \u00e0 soutenir le fonctionnement et le d\u00e9veloppement progressif du projet. Cette contribution, fix\u00e9e \u00e0 un montant modeste et volontaire, permet de maintenir l\u2019infrastructure existante, d\u2019assurer la continuit\u00e9 des services offerts aux participants, et de favoriser la mise en place de nouvelles fonctionnalit\u00e9s au b\u00e9n\u00e9fice de la communaut\u00e9.<\/p>

Elle est per\u00e7ue comme une donation volontaire<\/strong> : le choix d\u2019y adh\u00e9rer traduit la volont\u00e9 de participer \u00e0 un effort collectif et d\u2019investir dans la construction d\u2019outils communs, accessibles dans un cadre priv\u00e9 et s\u00e9curis\u00e9.<\/p>

La progression des services d\u00e9pend directement de l\u2019implication de la communaut\u00e9. Ainsi, en fonction du nombre d\u2019adh\u00e9rents, de nouvelles ressources peuvent \u00eatre d\u00e9velopp\u00e9es, qu\u2019il s\u2019agisse d\u2019\u00e9v\u00e9nements, d\u2019outils num\u00e9riques, d\u2019espaces de partage ou de plateformes sp\u00e9cialis\u00e9es. Le projet conserve toutefois la facult\u00e9 d\u2019adapter \u00e0 tout moment la port\u00e9e et la nature de ces services, afin de garantir leur pertinence et leur viabilit\u00e9.<\/p>

En cas d\u2019interruption volontaire de l\u2019abonnement par l\u2019utilisateur ou de d\u00e9faut de paiement, l\u2019acc\u00e8s aux services est suspendu \u00e0 l\u2019issue de la p\u00e9riode en cours. Les montants d\u00e9j\u00e0 r\u00e9gl\u00e9s ne sont pas remboursables, conform\u00e9ment au principe de contribution volontaire et \u00e0 l\u2019engagement pris lors de l\u2019adh\u00e9sion.<\/p>

4. Services propos\u00e9s<\/h3>

Le Site et les plateformes associ\u00e9es ont pour vocation principale de mettre en relation les membres de la communaut\u00e9 dans un cadre \u00e0 la fois priv\u00e9, personnel et professionnel. Les services s\u2019adressent \u00e0 deux cat\u00e9gories d\u2019utilisateurs compl\u00e9mentaires :<\/p>

\u2013 Les Participants<\/strong>, qui b\u00e9n\u00e9ficient des services et outils rendus accessibles par l\u2019\u00e9quipe du projet. Ceux-ci incluent notamment l\u2019acc\u00e8s \u00e0 CarnetSocial<\/strong>, aux \u00e9v\u00e9nements annonc\u00e9s sur le Site, ainsi qu\u2019aux diff\u00e9rentes plateformes et ressources d\u00e9velopp\u00e9es pour accompagner la communaut\u00e9.<\/p>

\u2013 Les Contributeurs<\/strong>, qui sont \u00e9galement des participants et disposent donc des m\u00eames droits d\u2019acc\u00e8s que ceux-ci. Ils b\u00e9n\u00e9ficient en outre d\u2019un espace d\u00e9di\u00e9 leur permettant de pr\u00e9senter et de proposer leurs propres outils. Ces outils peuvent prendre la forme de contenus gratuits, tels que des vid\u00e9os, documents ou plateformes collaboratives, mais \u00e9galement de services compl\u00e9mentaires payants, tels que l\u2019assistance personnalis\u00e9e, l\u2019accompagnement ou la formation. Ces offres ind\u00e9pendantes sont publi\u00e9es et g\u00e9r\u00e9es directement par les contributeurs eux-m\u00eames, via CarnetSocial<\/strong> ou toute autre plateforme de leur choix, sans intervention ni contr\u00f4le de l\u2019\u00e9quipe du projet.<\/p>

Les services ainsi mis en place s\u2019inscrivent dans une logique \u00e9volutive : leur port\u00e9e et leur contenu progressent au rythme du d\u00e9veloppement de la communaut\u00e9, en fonction du nombre de participants et de l\u2019engagement des contributeurs. Cette dynamique collective permet d\u2019offrir progressivement un \u00e9ventail d\u2019outils de plus en plus diversifi\u00e9s, afin de soutenir \u00e0 la fois les besoins individuels et les initiatives collectives.<\/p>

5. Contenu et responsabilit\u00e9s<\/h3>

Le Site et les plateformes associ\u00e9es ont pour objectif de servir l\u2019int\u00e9r\u00eat de la communaut\u00e9. \u00c0 ce titre, il est demand\u00e9 \u00e0 tous les utilisateurs de limiter autant que possible le recours \u00e0 des contenus externes et de privil\u00e9gier la cr\u00e9ation et le partage d\u2019outils originaux. Les contenus accessibles sur les plateformes sont destin\u00e9s \u00e0 un usage strictement interne et ne doivent pas \u00eatre diffus\u00e9s sur des espaces publics susceptibles de compromettre les projets ou de nuire \u00e0 la communaut\u00e9.<\/p>

Chaque utilisateur demeure seul responsable du contenu qu\u2019il choisit de partager, notamment sur CarnetSocial<\/strong> ou sur toute autre plateforme partenaire. En particulier, il lui appartient de s\u2019assurer qu\u2019il dispose des droits n\u00e9cessaires pour utiliser et diffuser ce contenu. Toute mise en ligne d\u2019\u0153uvres, d\u2019outils ou de ressources qui ne lui appartiennent pas, ou dont il ne d\u00e9tient pas les droits, est strictement interdite.<\/p>

Sont \u00e9galement prohib\u00e9s :<\/p>